Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUILE DE CAMARGUE
Mas de Valériole

Numéro de dépôt :
4591388
Date de dépôt :
17/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2029
HUILE DE CAMARGUE de Mas de Valériole

Présentation de la marque HUILE DE CAMARGUE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par Mas de Valériole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUILE DE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est Mas de Valériole domicilié(e) route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas de Valériole, Monsieur PATRICK MICHEL domicilié(e) Route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France.

La marque HUILE DE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE DE CAMARGUE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

Mas de Valériole a également déposé les autres marques suivantes : GUERITOU , CHAM CHAM , VALCARES , GRAND MAR , FANFARON , CHARMENTIN , BEAUDUC , Nénette


Mas de Valériole - route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France


Mas de Valériole, Monsieur PATRICK MICHEL - Route de Gageron à Villeneuve - 13200 - Arles - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.